Sur la Terre de nos ancêtres du Poitou - Aquitania (LES GRANDES DATES DE L'HISTOIRE DU POITOU )
En lisant l'histoire du Poitou , les faits qui appartiennent à celle de France et d'Angleterre y reviennent si souvent, qu'il faut absolument recourir à l'une et à l'autre si l'on veut vraiment comprendre ce qu'on lit
Les Gaulois habitant le Poitou s'appelaient les Pictons; de là le nom de Poitou, Poitiers.
Avant l'occupation romaine, la région est peuplée par les Pictaves ou Pictons qui nous ont laissé des grottes préhistoriques, menhirs, dolmens, etc. que nous retrouvons un peu partout, tant dans la Vienne que dans les Deux-Sèvres. Cinquante-deux ans avant notre ère, Duratius, chef des Pictons, se déclare pour César et les Romains contre Vercingétorix.
Sous les Romains, notre contrée se trouvait d'abord dans la Gaule Celtique; depuis, elle fit partie de la Gaule aquitaine.
De la conquête romaine, les vestiges nous restent aussi fort nombreux (aqueducs, camps, thermes, arènes, sépultures gallo-romaines, monnaies gauloises et romaines).
En 275, les Barbares envahissent le Poitou et incendient Poitiers qui est reconstruit à la fin du IIIe siècle et entouré d'une enceinte fortifiée. A la même époque le christianisme pénètre en Poitou. Dès le début de l'époque chrétienne, nous voyons le pays se couvrir de monastères et d'abbayes.
Le Monastère de Ligugé, fondé en 361 par saint Martin ;
Lors de l'invasion des barbares, venant du Nord-est, notre pays fut souvent désolé par le passage de ces hordes guerrières.
Vers l'an 406, les Visigoths étaient maîtres de la partie de la Gaule comprise entre la Loire et les Pyrénées.
En 419, le Poitou tombe sous la domination des Visigoths dont les rois résident à Poitiers.
==> Voyage Historique sur l’église - cathédrale de Luçon
En 507, Clovis, chef des Francs, maître des pays au nord de la Loire, tua (dans un combat à Voulon sur le Clain, et non à Vouillé, comme on l'a écrit par erreur,) le roi des Visigoths, Alaric, et notre contrée passa sous sa domination. ==> CLOVIS Ier (Chlodovechus) 481/482 – 27 novembre 511
L'Abbaye de Saint-Maixent, fondée en 510 par saint Maixent ;
Clovis, premier roi de France, mourut en 511. Son royaume fut divisé entre ses quatre fils.
L'Abbaye de Saint-Jouin-de-Marnes et le Prieuré de Mairé-Lévescault, fondés vers 550 ;
En 558, le royaume de France fut de nouveau réuni sous un seul roi, Clotaire ler.
En 558, Poitiers est assiégée et prise par Clotaire, le mari de sainte Radegonde.
Le Monastère de Sainte-Croix (Poitiers), fondé vers 560 par sainte Radegonde ; Mais à sa mort, en 561, eut lieu un partage de la France entre ses quatre fils.
En 614, Clotaire II, par la mort des princes de sa famille, devint seul roi de toute la France.
Il faut remarquer que sous la première race de nos rois, les Mérovingiens, des luttes fréquentes, entre ces princes ambitieux et cruels, avaient lieu, surtout au nord de la France, où se trouvaient leurs capitales.
Au sud de la Loire, leur pouvoir ne se faisait pas beaucoup sentir; il en résulta, pour cette partie, une certaine indépendance.
Cependant le Poitou, assez rapproché des belligérants, eut quelque peu à souffrir des luttes occasionnées par ces partages et par les rivalités des familles royales.
Dès 630, l'Aquitaine eut des ducs qui devinrent de plus en plus indépendants du roi de France.
En 732, lorsque Charles-Martel livra la célèbre bataille contre les Mahométants venus d'Espagne, le duc d'Aquitaine Eudes joua un rôle important. (cette bataille eut lieu près de Châtellerault, au confluent de la Vienne et du Clain)
En 762, la ville de Thouars est assiégée et enlevée par Pépin le Bref.
Les ducs d'Aquitaine se succédèrent jusqu'à Charlemagne; en 770, ce monarque prit, à la mort de Hunaud, tout pouvoir sur l'Aquitaine, comme sur les autres parties de son empire. ==> La France du Moyen Âge, le blason fleurs de lys des Rois (origine)
==>Historia Francorum Chronique d’Adémar de Chabannes (Ademarus Cabanensis) jusqu'a l'an 768
En 778, naît à Chasseneuil-du-Poitou, Louis le Pieux, fils de Charlemagne qui part pour l'Espagne.
Le Monastère de Charroux, fondé en 785. par Charlemagne ;
LES COMTES DU POITOU.
Charlemagne avait institué des Ducs et des Comtes dans son vaste empire, pour lui faciliter l'exercice d'une administration qu'il voulait régulariser.
En 817, Niort, Saint-Maixent et Melle sont assiégés et incendiés par les Normands.
Melle et Saint-Maixent sont à nouveau ravagés par les pirates normands en 847-865 et Poitiers en 863-865.
Mais en 877, Charles-le-Chauve, pour se faire des partisans, reconnut des droits héréditaires en faveur des Ducs et des Comtes; c'est-à-dire qu'il établit le funeste système féodal, qui a pesé sur la France durant plusieurs siècles.
C'est en vertu de cette puissance féodale que les ducs d'Aquitaine» les comtes du Poitou, ont gouverné la contrée que nous habitons.
Les Ducs et les Comtes reconnaissaient le roi de France comme Suzerain ; ils étaient les grands Vasseaux de la Couronne ; mais eux-mêmes étaient Suzerains des Barons et autres Seigneurs héréditaires, maîtres absolus des malheureux serfs cultivant la terre.
Le Poitou connaît ensuite une ère de prospérité de plus de deux siècles, sous la domination des comtes de Poitou et ducs d'Aquitaine. (Guillaume Tête d'étoupes, Guillaume Fier à bras, Guillaume le Grand, Guy Geoffroy Guillaume, Guillaume VII).
989-1028. — La paix de Dieu est instituée en Poitou aux conciles de Charroux et de Poitiers.
L'Abbaye d'Airvault, elle, date de 971
Le comte de Poitiers duc d'Aquitaine, Guillaume V, était en guerre avec Foulque Nerra, comte d'Anjou. Les deux armées ravagèrent le Saumurois, le Loudunais et le Mirebalais.
Le duc commandait ses troupes en personne. Le vaillant capitaine Lisais commandait les Angevins.
Les deux armées en vinrent aux mains près de Saint-Joint, en 1034. L'étendard du comte de Poitiers fut pris. Les Limousins et les Gascons, qui se trouvaient dans son armée, reculèrent effrayés, et entraînèrent une partie de l'armée Poitevine.
Beaucoup de soldats furent tués, et beaucoup d'autres faits prisonniers. Le comte d'Anjou les retint trois ans prisonniers. Il exigea, pour les mettre en liberté, une forte rançon qui fut payée par le trésor des monastères et des églises. Dans l'histoire de Touraine que, dès ce temps, les barons de Mirebeau étaient alliés aux barons de Montbazon.
En 1070 , le duché d'Aquitaine fut augmenté du duché de Gascogne.
Vers l'an 1080, un célèbre concile fut tenu dans la capitale de l'Aquitaine; plusieurs prélats de la France méridionale y assistèrent et coopérèrent à des règlements ecclésiastiques que nécessitaient les désordres du clergé.
Au XIe siècle, le servage disparaît en Poitou.
L'Abbaye des Chateliers (Fomperron) de 1110;
L'Abbaye de l'Absie (1120)
ELEONORE D'AQUITAINE
Guillaume VIII, comte du Poitou, duc d'Aquitaine, mourut en 1137; par son testament, il exprimait un désir qui se réalisa: le mariage de sa fille Eléonore, ou Aliénor, avec Louis VII, roi de France.
En 1137, Eléonore d'Aquitaine épouse Louis VII, puis Henri de Plantagenet, en 1162, et le Poitou tombe sous la domination anglaise.
Le domaine de la couronne de France se composait alors: de l'Ile-de-France, de la Picardie, de l'Orléanais et du Berry, acquis en 1101.
Le roi avait 17 ans, Eléonore 15 ans. Ce mariage ajoutait au domaine royal; le Limousin, le Poitou et l'Aquitaine.
Les premières armes de fief du Poitou datent de 1160.
Elles furent portées par les comtes de Poitou, issus de la maison de Poitou, jusqu'à Richard I er de Cornouailles. Elles sont à l'origine des premières bannières du Poitou attestées comme telles.....
A la fin du XIIe siècle, Richard Cœur de Lion construit le Donjon de Niort.
En 1199, Poitiers est érigé en commune.
En 1199, Niort est érigé en commune et en 1203 obtient sa charte d'affranchissement.
En 1204, Philippe-Auguste confisque le Poitou qui fait retour à la couronne de France en 1271.
En 1224, Louis VIII reprend Niort aux Anglais et Philippe-Auguste construit le château de Saint-Maixent.
De 1227 à 1241 les sires de Lusignan se révoltent contre l'autorité royale. Ils ne se soumettent qu'en 1242 à Saint-Louis.
En 1308, le pape Clément V et Philippe le Bel décident à Poitiers la suppression et le procès des Templiers.
En 1309, Philippe le Bel confisque les domaines des Lusignan.
En 1346, la ville de Poitiers est prise par les Anglais, ainsi que la ville de Saint-Maixent, dont la population est massacrée. Nous sommes aux mauvais jours de la guerre de Cent Ans.
La même année, Duguesclin reprend Saint-Maixent, Melle et Thouars aux Anglais.
En 1348, la peste noire sévit en Poitou. Nouvelle épidémie en 1362.
En 1356, Jean le Bon est battu à Nouaillé par le Prince Noir, et le traité de Brétigny (1360) replace le Poitou sous la domination anglaise.
En 1371, la population de Niort est massacrée par les Anglais.
En 1372, Duguesclin bat les Anglais à Chizé et leur reprend Saint-Maixent, Thouars et Poitiers.
En 1373, Duguesclin reprend Niort par surprise.
En 1377, le Duc de Berry entreprend l'aménagement du Port de Niort.
Après le traité de Troyes (1420), Charles VII se retire à Poitiers avec le Parlement et l'Université.
En 1429, Jeanne d'Arc passe à Poitiers (du 11 au 24 mars).
En 1431, Charles VII fonde l'Université de Poitiers.
La paix d'Arras (1435) réunit définitivement le Poitou à la couronne de France.
En 1439, la Praguerie sévit à Niort et à Saint-Maixent.
Saint-Maixent, qui s'est soumis au roi Charles VII, obtient sa charte d'affranchissement en 1440.
Un siècle durant, le calme règne dans le Poitou jusqu'aux guerres de religion.
En 1478, l'imprimerie fait son apparition en Poitou.
En 1534, Calvin prêche la Réforme à Poitiers.
En 1562, Thouars tombe aux mains des protestants, ainsi que Poitiers, aussitôt repris par les catholiques.
En 1567, Niort est assiégé et enlevé par l'amiral Coligny.
En 1568, Saint-Maixent tombe à son tour, et en 1569, Niort est repris à nouveau par les protestants.
En 1569, Coligny assiège Poitiers, mais il est vaincu à Moncontour par le duc d'Anjou.
En 1576, Henri IV séjourne au château de Mursay.
De 1586 à 1596, les guerres de la Ligue sévissent en Poitou qui tient pour Henri IV. Poitiers est pour la Ligue.
En 1598, l'Edit de Nantes pacifie la région poitevine, jusqu'en 1685, date de la révocation de l'Edit de Nantes, laquelle contraint à l'exil de nombreuses familles protestantes.
De 1603 à 1610, Sully est gouverneur du Poitou.
Du règne de Henri IV à la Révolution, peu d'événements à signaler dans l'histoire poitevine.
En 1631, la peste ravage la ville de Poitiers.
En 1634, procès d'Urbain Grandier, à Loudun.
En 1680, odieuses dragonnades en Poitou contre les Protestants.
En 1709, la famine désole le Poitou.
De 1751 à 1784, l'intendant général, comte de Blossac, crée 700 kilomètres de routes et les promenades de Poitiers, Châtellerault et Saint-Maixent.
En 1773, Jouyneau des Loges fonde le premier Journal poitevin « Les affiches du Poitou », aujourd'hui le « Journal de l'Ouest ».
En 1790, le Poitou est divisé en trois départements, la Vienne, les Deux-Sèvres et la Vendée. La Vienne s'augmente du Loudunais et du Mirebalais enlevés à l'Anjou.
Après les troubles révolutionnaires, la guerre de Vendée (1793-1795) voit tour à tour Bressuire, Parthenay, Thouars pris et repris par les « Blancs » et par les « Bleus ».
En 1799, la Chouannerie sévit à nouveau et ensanglante le Bocage vendéen.
En 1800, un Tribunal d'appel est établi à Poitiers. Il sera transformé en Cour d'appel au début de l'Empire.
En 1801, le Concordat institue le diocèse de Poitiers (Vienne, Deux-Sèvres)
En 1800, la paix est revenue et elle ne sera plus troublée jusqu'à nos jours. L'histoire locale n'a plus, dès lors, à enregistrer rien de particulier.
Signalons toutefois, en terminant, le passage à Niort de Napoléon Ier, une première fois en 1808; une seconde fois en 1815, avant le départ de l'Aigle pour l'exil et la mort à Sainte-Hélène, et le procès fameux du général Berton, qui conspirait contre Louis XVIII et fut jugé et exécuté à Poitiers en 1822.
En 1850, la création de la voie ferrée Paris-Bordeaux qui traverse le département de la Vienne du Nord au Sud.
De 1852 à 1870, l'établissement des lignes Poitiers, Niort, La Rochelle et Niort-Angers.
En 1872, la destruction du vignoble poitevin par le phylloxera.
En 1889, 1890, la fondation des premières laiteries coopératives dans les Deux-Sèvres.
Nous aurons garde d'oublier la belle attitude des régiments poitevins pendant la grande guerre 191 4-1918 : En Lorraine, à la Marne et sur l'Yser, en 1914 ;
Artois, en 1915 ; à Verdun et sur la Somme, en 1916 ; En 1917, au Chemin des Dames, et dans la Somme, en 1918.
Nous arrêterons là cette rapide esquisse de l'Histoire poitevine « mouvementée, si attachante aussi », ainsi que nous disions plus haut; si pleine « d’événements dramatiques, de soubresauts déconcertants », comme le dit M. Boissonnade, qui ont trempé l'âme poitevine au cours des âges, et l'ont faite ce qu'elle est aujourd'hui, toute de sens pratique et de gravité, de finesse et de précision, de volonté réfléchie et tenace qui la caractérisent.
A. L.
==> HISTOIRE GÉNÉRALE de l'Aunis et de la Saintonge
Moyen-Age Classique 987 / 1137
Moyen-Age Classique 1137 / 1204 période Aliénor d'Aquitaine
Moyen-Age Classique 1205 / 1225 période Jean Sans Terre Isabelle d'Angoulême
Moyen-Age Classique 1225 / 1329
Bas Moyen-Age 1377/ 1453 période Guerre de 100 ans
Période Renaissance 1453/ 1492
Période Temps Modernes 1498 / 1547
Période Temps Modernes - Guerre de Religion 1547 / 1610
Période Contemporaine - Monarchie Absolue 1610 / 1789
Période Contemporaine - La Révolution 1789 / 1795
Toute l'histoire générale de la Vendée s'efface devant ce que les chouans ont appelé " La grande Guerre ", et il est difficile de prononcer ce mot de " Vendée " sans qu'aussitôt l'esprit se reporte aux luttes sanglantes de la période révolutionnaire....
L'histoire de la Révolution française ne laisse jamais indifférent. Ce moment exceptionnel de l'histoire de France est chargé de passions depuis ses origines.
Le bicentenaire et ses manifestations médiatiques se sont chargés souvent pour le meilleur et parfois pour le pire de raviver les braises.
Une région comme le Poitou-Charentes n'échappe pas à ces débats.
Depuis le XX siècle deux camps s'y sont opposés de façon souvent frontale. L'histoire classique de la Révolution, républicaine, institutionnalisée par la I I I République, a marqué des générations d'écoliers depuis plus d'un siècle.
Elle a donné et donne toujours de la Révolution une image positive. Elle y apparaît comme une et indivisible, sans ombres, modèle, mère de notre démocratie contemporaine.
Eugène Réveillaud, dans son « Histoire politique et parlementaire des départements de la Charente et de la Charente Inférieure » parue en 1911, exprime cette fascination et cette admiration en se définissant comme un « fils reconnaissant de cette grande Révolution »
Dans cette perspective, l'épisode de la Terreur correspondait simplement à des « excès », une « frénésie » tandis que le soulèvement vendéen se réduit à un complot des prêtres et des nobles entraînant des paysans arriérés dans la contre-révolution.
En face, la production contre-révolutionnaire a toujours été abondante, longtemps à coloration royaliste.
La condamnation de la Révolution, vue comme un mal absolu prend appui dans la région sur les persécutions religieuses qui permettent au marquis de Roux de faire de son « Histoire religieuse de la Révolution à Poitiers et dans la Vienne », « une contribution à la gloire des saints de France. Les martyrs poitevins sont dignes de figurer dans cette légion » La Vendée constitue le second cheval de bataille de ce courant.
Ce sombre épisode de la Révolution, qui touche l'ancien Poitou, a suscité depuis un siècle et demi une énorme littérature, très hostile pour l'essentiel à la Révolution, source de tous les maux. La mode pour la Vendée s'est renforcée depuis les années 1970, popularisée par le célèbre spectacle du Puy du Fou.
Il a habilement, dans un consensus quasi général, contribué à donner l'image d'un paysan vendéen à la fois victime et symbole de la résistance à un régime oppressif.
Plus récemment encore, la Vendée a été utilisée par un historien de poids et de renom, Pierre Chaunu : la Vendée est pour lui un terrain exemplaire sur lequel on peut montrer les méfaits de la perversion révolutionnaire.
A partir de là, Pierre Chaunu a pu développer sa thèse désormais célèbre du « génocide franco-français de l'ouest dont on sait désormais... qu'il est responsable de 500 à 600 000 meurtres »
Ces propos, très polémiques, ne doivent pas dissimuler l'essentiel ; la recherche a considérablement progressé depuis vingt ans sur ce sujet brûlant de la Vendée et sur beaucoup d'autres, même si chacun conserve ses idées Sans prétention d'aboutir à une quelconque et illusoire vérité, avec passion mais le plus honnêtement possible, nous tenterons non pas de juger les hommes qui ont fait la Révolution dans la région mais plutôt de les comprendre.
POURQUOI LE POITOU-CHARENTES ?
Ce découpage peut surprendre voire choquer par son caractère artificiel.
Les quatre départements de la région actuelle Poitou-Charentes, à l'identité encore fragile, ne correspondent en effet à aucune structure de l'Ancien Régime.
D'autre part, le terme de Poitou est très contestable puisque le département de la Vendée en fait partie jusqu'en 1789.
Le soulèvement de 1793 qui s'étend aussi sur la partie nord-ouest des Deux-Sèvres, le Maine-et-Loire et la Loire-Inférieure va forger après coup une identité vendéenne fondée sur la résistance à la Révolution. Le département de la Vendée sortira définitivement du cadre poitevin avec son rattachement à la région Pays-de-Loire.
Notre Poitou sera donc amputé d'un bon tiers de son territoire originel.
Jacques PERET. HISTOIRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE. EN POITOU-CHARENTES
Le 22 décembre 1789, les députés de l’Assemblée se mettent d’accord sur une nouvelle division du Royaume de France.
La nouvelle unité sera le département. Chaque département sera découpé en districts, eux-mêmes découpés en cantons.
Ce décret est adopté le 22 décembre, mais il faudra ensuite attendre deux mois, pour que le nombre définitif de départements soit fixé à 83.
A l’époque, dans un souci de faire table rase de l'ordre ancien, on cherche pour les départements à ne pas leur donner un nom rappelant trop un ancien fief ou une province d'Ancien Régime, mais on privilégie l'identification par les éléments naturels, cours d'eau, montagne essentiellement.
Art. 1er. Il sera fait une nouvelle division du royaume en départements, tant pour la représentation que pour l'administration. Ces départements seront au nombre de soixante - quinze à quatre vingt-cinq.
2. Chaque département sera divisé en districts, dont le nombre, qui ne pourra être ni au-dessous de trois, ni au-dessus de neuf, sera réglé par l'Assemblée nationale, suivant le besoin et la convenance du département, après avoir entendu les députés des provinces.
3. Chaque district sera partagé en divisions appelées cantons, d'environ quatre lieues carrées (lieues communes de France.)
4. La nomination des représentants à l'Assemblée nationale sera faite par départements.
5. II sera établi, au chef-lieu de chaque département, une assemblée administrative supérieure, sous le titre d'Administration de département.
6. Il sera également établi, au chef-lieu de chaque district, une assemblée administrative inférieure, sous le titre d'Administration de district.
7. Il y aura une municipalité en chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne.
8. Les représentants nommés à l'Assemblée nationale par les départements ne pourront être regardés comme les représentants d'un département particulier, mais comme les représentants de la totalité des départements, c'est-à-dire, de la nation entière.
9. Les membres nommés à l’administration du département ne pourront être regardés que comme les représentants du département entier, et non d'aucun district en particulier.
10. Les membres nommés à l'administration de district ne pourront être regardés que comme les représentants de la totalité du district, et non d'aucun canton en particulier.
11. Ainsi, les membres des administrations de district et de département, et les représentants à l'Assemblée nationale, ne pourront jamais être révoqués, et leur destitution ne pourra être que la suite d'une forfaiture jugée.
12. Les assemblées primaires, dont il va être parlé, celles des électeurs des administrations de département, des administrations de district et des municipalités, seront juges de la validité des titres de ceux qui prétendront y être admis.
SECTION I. — De la formation des assemblées pour l'élection des représentants à l'Assemblée nationale.
Art. 1er. Tous les citoyens qui auront le droit de voter se réuniront, non en assemblées de paroisse ou de communauté, mais en assemblées primaires par cantons.
2. Les citoyens actifs, c'est-à-dire, ceux qui réuniront les qualités qui vont être détaillées ci-après, auront seuls le droit de voter et de se réunir pour former dans les cantons des assemblées primaires.
3. Les qualités nécessaires pour être citoyen actif sont : 1° d'être Français ou devenu Français ; 2° d'être majeur de vingt-cinq ans accomplis ; 3° d'être domicilié de fait dans le canton, au moins depuis un an ; 4° de payer une contribution directe de la valeur locale de trois journées de travail ; 5° de n'être point dans l'état de domesticité, c'est-à-dire, de serviteur à gages.
4. Les assemblées primaires formeront un tableau des citoyens de chaque canton, et y inscriront, chaque année, dans un jour marqué, tous ceux qui auront atteint l'âge de vingt-un ans, après leur avoir fait prêter serment de fidélité à la constitution, aux lois de l'Etat et au Roi: nul ne pourra être électeur et ne sera éligible dans les assemblées primaires, lorsqu'il aura accompli sa vingt cinquième année, s'il n'a été inscrit sur ce tableau civique.
5. Aucun banqueroutier, failli ou débiteur insolvable ne pourra être admis dans les assemblées primaires, ni devenir ou rester membre, soit de l'Assemblée nationale, soit des assemblées administratives, soit des municipalités.
6. Il en sera de même des enfants qui auront reçu et qui retiendront, à quelque titre que ce soit, une portion des biens de leur père mort insolvable, sans payer leur part virile de ses dettes ; excepté seulement les enfants mariés et qui auront reçu des dots avant la faillite de leur père, ou avant son insolvabilité entièrement connue.
7. Ceux qui étant dans l'un des cas d'exclusion ci-dessus, feront cesser la cause de cette exclusion en payant leurs créanciers, ou en acquittant leur portion virile des dettes de leur père, rentreront dans les droits de citoyen actif, pourront être électeurs, et seront éligibles, s'ils réunissent les conditions prescrites.
8. Il sera dressé en chaque municipalité un tableau des citoyens actifs, avec désignation des éligibles. Ce tableau ne comprendra que les citoyens qui réuniront les conditions ci-dessus prescrites, qui rapporteront l'acte de leur inscription civique, aux termes de l'article 4, et qui, depuis l'âge de vingt-cinq ans, auront prêté publiquement à l'administration de district, entre les mains de celui qui présidera, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui leur seront confiées.
9. Nul citoyen ne pourra exercer son droit de citoyen actif dans plus d'un endroit ; et dans aucune assemblée, personne ne pourra se faire représenter par un autre.
10. Il n'y a plus en France de distinction d'ordre ; en conséquence, pour la formation des assemblées primaires, les citoyens actifs se réuniront sans aucune distinction, de quelque état et condition qu'ils soient.
11. Il y aura au moins une assemblée primaire en chaque canton.
12. Lorsque le nombre des citoyens actifs d'un canton ne s'élèvera pas à neuf cents, il n'y aura qu'une assemblée en ce canton ; mais dès le nombre de neuf cents, il s'en formera deux de quatre cent cinquante chacune au moins.
13. Chaque assemblée tendra toujours à se former, autant qu'il sera possible, au nombre de six cents, de telle sorte néanmoins que, s'il y a plusieurs assemblées dans ce canton, la moins nombreuse soit au moins de quatre cent cinquante. Ainsi, au-delà de neuf cents, mais avant mille cinquante, il ne pourra y avoir une assemblée complète de six cents, puisque la seconde aurait moins de quatre cent cinquante. Dès le nombre de mille cinquante et au-delà, la première assemblée sera de six cents, et la deuxième de quatre cent cinquante ou plus. Si le nombre s'élève à quatorze cents, il n'y en aura que deux, une de six cents et l’autre de huit cents ; mais à quinze cents, il s'en formera trois, une de six cents et deux de quatre cent cinquante ; ainsi de suite, suivant le nombre de citoyens actifs de chaque canton.
14. Dans les villes de quatre mille âmes et au-dessous, il n'y aura qu'une assemblée
primaire ; il y en aura deux dans celles qui auront quatre mille âmes jusqu'à huit mille ; trois dans
celles de huit mille âmes jusqu'à douze mille, et ainsi de suite, Ces assemblées seront formées par
quartiers ou arrondissements.
15. Chaque assemblée primaire, aussitôt qu'elle sera formée, élira son président et son secrétaire au scrutin individuel et à la pluralité absolue des voix ; jusque-là, le doyen d'âge tiendra la séance ; les trois plus anciens d'âge après le doyen recueilleront et dépouilleront le scrutin en présence de l'assemblée.
16. Il sera procédé ensuite, en un seul scrutin de liste simple, à la nomination de trois scrutateurs qui recevront et dépouilleront les scrutins subséquents : celui-ci sera encore recueilli et dépouillé par les trois plus anciens d'âge.
17. Les assemblées primaires nommeront un électeur à raison de cent citoyens actifs, présents ou non présents à l'assemblée, mais ayant droit d'y voter ; en sorte que, jusqu'à cent cinquante citoyens actifs, il sera nommé un électeur, et qu'il en sera nommé deux depuis cent cinquante - un citoyens actifs jusqu'à deux cent cinquante, et ainsi de suite.
18. Chaque assemblée primaire choisira les électeurs qu'elle aura droit de nommer, dans tous les citoyens éligibles du canton.
19. Pour être éligible dans les assemblées primaires, il faudra réunir aux qualités de citoyen actif ci-dessus détaillées, la condition de payer une contribution directe plus forte, et qui se monte au moins à la valeur locale de dix journées de travail.
20. Les électeurs seront choisis par les assemblées primaires, en un seul scrutin de liste double du nombre des électeurs qu'il s'agira de nommer.
21. Il n'y aura qu'un seul degré d'élection intermédiaire entre les assemblées primaires et l'Assemblée nationale.
22. Tous les électeurs nommés par les assemblées primaires de chaque département se réuniront, sans distinction d'état ni de condition, en une seule assemblée, pour élire ensemble les représentants à l'Assemblée nationale.
23. Cette assemblée de tous les électeurs de département se tiendra alternativement dans les chefs-lieux des différents districts de chaque département.
24. Aussitôt que l'assemblée des électeurs sera formée, elle élira son président, son secrétaire et trois scrutateurs, en la forme prescrite par les articles 17 et 18 ci-dessus pour les assemblées primaires.
25. Les représentants à l'Assemblée nationale seront élus au scrutin individuel, et à la pluralité absolue des suffrages.
Si le premier scrutin recueilli pour chaque représentant qu'il s'agit de nommer ne détermine pas l'élection par la pluralité absolue, il sera procédé à un second scrutin.
Si ce second scrutin ne donne pas encore la pluralité absolue, il sera procédé à un troisième entre les deux citoyens seulement qui seront reconnus par les scrutateurs et annoncés à l'assemblée avoir obtenu le plus grand nombre de suffrages.
Enfin, si à ce troisième scrutin, les suffrages étaient partagés, le plus ancien d'âge serait préféré.
26. Le nombre des représentants qui composeront l'Assemblée nationale sera égal au nombre des départements du royaume, multiplié par neuf.
27. Le nombre des représentants à nommer à l'Assemblée nationale sera distribué entre tous les départements du royaume, selon les trois proportions du territoire, de la population et de la
contribution directe.
28. Le premier tiers du nombre total des représentants formant l'Assemblée nationale sera attaché au territoire, et chaque département nommera également trois représentants de cette classe.
29. Le second tiers sera attribué à la population. La somme totale de la population du royaume sera divisée en autant de parts que ce second tiers donnera de représentants ; et chaque département nommera autant de représentants de cette seconde classe qu'il contiendra de parts de population.
30. Le dernier tiers sera attribué à la contribution directe. La masse entière de la contribution directe du royaume sera divisée en autant de parts qu'il y aura de représentants dans ce dernier tiers ; et chaque département nommera autant de représentants de cette troisième classe qu'il paiera de parts de contribution directe.
31. Les représentants à l’Assemblée nationale, élus par chaque assemblée de département, ne pourront être choisis que parmi les citoyens éligibles du département.
32. Pour être éligible à l'Assemblée nationale, il faudra payer une contribution directe équivalente à la valeur d'un marc d'argent, et, en outre, avoir une propriété foncière quelconque.
33. Les électeurs nommeront par scrutin de liste double, à la pluralité relative des suffrages, un nombre de suppléants égal au tiers de celui des représentants à l'Assemblée nationale, pour remplacer ceux-ci, en cas de mort ou de démission.
34. L'acte d'élection sera le seul titre des fonctions des représentants de la nation ; la liberté de leurs suffrages ne pouvant être gênée par aucun mandat particulier, les assemblées primaires et celles des électeurs adresseront directement au Corps Législatif les pétitions et instructions qu'elles voudront lui faire parvenir………..lien vers le téléchargement du fichier
L'âme est un cristal et la divinité sa lumière
Sur la Terre de mes Ancêtres du Poitou A mon père - 2 Avril 2018
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